Création et homologation

Comment installer ou homologuer un stand de tir:

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1471

TIR SPORTIF DE COMPÉTITION CAPACITÉ DES STANDS

Le tableau synoptique ci-dessous récapitule le nombre de postes minimum obligatoire par niveau que devront comporter les installations sportives homologuées :

DISCIPLINES	CLUB	DÉPT	RÉGIONAL	NATIONAL	INTERNATIONAL	OBSERVATIONS
ARBALÈTE Field 18 m & IR 900 Match 10 m Match 30 m	5 20 5	10 30 10	20 40* 20	30* 60* 30*	–	CDF : 30*
ARMES ANCIENNES 25 m 50 m 100 m Plateau	10 10 5 1	20 20 10 1	30 30 16 2	40* 40* 20* 2*	–
BENCH-REST Rimfire 50 m 100 / 200 / 300 m	5	10	15	20*	–
CARABINE 10 m 50 m 300 m Cible mobile 10 m Cible mobile 50 m	20 10 5 1 1	30 20 10 1 2	40* 40* 20 3 2	80* 80* 30* 3* 2*	–	CDF : 260* (10 m et 50 m)
PISTOLET 10 m 25 m 50 m	20 10 10	30 20 20	60* 40* 40*	80* 60* 60*	–	CDF : 260* (10 m) CDF : 60* (25 m et 50 m)
PLATEAU Fosse Olympique Skeet Olympique	1 1	2 2	3* 3*	5* 5*	–	CDF : 5 installations CDFC : 2
SILHOUETTES MÉTALLIQUES Field Pistolet/Carabine PC Gros & Petit Calibre Carabine GC	1 essai 3 5	2 essais 5 9	2 essais 10 18	2 essais 10 18	–	Postes d’essai obligatoires
TIR SPORTIF DE VITESSE	3	7	15	20*	–	Matchs simultanés
PRECISION RIFLE	3	8	16	20	–
TIR AUX ARMES RÉGLEMENTAIRES 25 m 50 m 200 m	10 10 5	20 20 10	30 30 18	–	–	100 m possible uniquement au niveau départemental

* et plus

(1) min

Synthèse détaillée du dossier d’homologation FFTir

Cette synthèse reprend de manière structurée les exigences, la procédure et les points de contrôle applicables à l’homologation d’une installation de tir sportif. Elle constitue un document de travail destiné à préparer une demande d’homologation ou un renouvellement.

1. Objectif de l’homologation

L’homologation permet de reconnaître officiellement une installation de tir auprès de la Fédération Française de Tir.

Elle vérifie la sécurité des installations, la conformité réglementaire et l’adéquation des équipements aux disciplines pratiquées.

La validité de l’homologation est de huit années, sauf modification importante des installations ou décision fédérale contraire.

2. Organisation de la procédure

Le président du club constitue le dossier et le transmet à la ligue régionale.

Une commission régionale examine les pièces administratives et réalise une visite sur site.

Le rapport est ensuite transmis à la FFTir qui prononce la décision finale.

3. Exigences de sécurité

Les dispositifs de protection doivent empêcher la sortie de projectiles hors de l’enceinte sportive.

La commission contrôle les pare-balles, murs latéraux, buttes, casquettes de protection, clôtures et accès.

Les moyens d’alerte, de secours et de gestion des incidents doivent être disponibles et opérationnels.

4. Conformité réglementaire

L’installation doit respecter les dispositions ERP et EAPS lorsqu’elles s’appliquent.

Les assurances, affichages obligatoires et autorisations administratives doivent être disponibles lors de la visite.

Les dirigeants et encadrants doivent répondre aux obligations réglementaires en vigueur.

5. Conformité sportive

Chaque pas de tir est contrôlé selon la discipline concernée.

Les distances de tir, dimensions, orientations, hauteurs de cibles et équipements spécifiques sont vérifiés.

L’homologation n’est accordée que pour les disciplines effectivement conformes.

6. Documents à fournir

Carte d’identité du club, règlement intérieur et documents administratifs.

Plans de situation, plans de masse, plans de coupe et descriptions techniques.

Photographies des installations et justificatifs d’occupation des terrains.

7. Contrôles réalisés lors de la visite

Examen général de la sécurité.

Contrôle de la prévention du risque plomb et des équipements d’hygiène.

Vérification des coffres, armoires fortes, registres et procédures internes.

8. Capacités et niveaux de compétition

Le dossier définit les capacités minimales selon le niveau de compétition visé.

Les critères portent notamment sur le nombre de postes de tir et la configuration des installations.

Les disciplines concernées incluent notamment carabine, pistolet, TAR, TSV, plateau, bench-rest et silhouettes métalliques.

9. Décisions possibles

Homologation complète.

Homologation partielle avec restrictions.

Ajournement ou refus en cas de non-conformité majeure.

Thème	Contrôle	Statut
Sécurité	Pare-balles et buttes	À vérifier
Administratif	ERP/EAPS	À vérifier
Affichages	Consignes FFTir	À vérifier
Secours	Trousse et alerte	À vérifier
Plans	Situation et masse	À vérifier

Plan d’action recommandé avant une demande d’homologation

Rassembler tous les documents administratifs.

Verifier la conformité de chaque pas de tir.

Mettre à jour les affichages réglementaires.

Contrôler les équipements de sécurité et de secours.

Préparer la visite de la commission régionale.

Corriger tous les écarts identifiés avant transmission du dossier.

Procédure homologation

ADM 25/26 – 18/06/2026

DOSSIER HOMOLOGATION

À remplir par la ligue régionale d’appartenance pour toute association souhaitant homologuer ses installations pour la pratique du Tir sportif selon les disciplines régies et encadrées par la Fédération Française de Tir.

MODALITÉS & PROCÉDURE D’HOMOLOGATION

En application de l’article 4 des statuts fédéraux en vigueur, les associations affiliées à la FFTir doivent posséder une installation sportive homologuée.

¨ INSTALLATIONS CONCERNÉES

Toutes les installations de tir utilisées par des associations affiliées à la FFTir, quelles que soient les activités de tir sportif pratiquées sur ces installations.

On entend par « installation » : tout équipement permettant la pratique du tir sportif.

Le « stand » est l’aménagement où se tire une discipline ou une distance spécifique.

¨ PROCÉDURE DE DEMANDE D’HOMOLOGATION SPORTIVE FÉDÉRALE

L’homologation d’une installation pour la pratique du tir sportif relève de la compétence de la Fédération Française de Tir qui délègue l’instruction des dossiers aux Présidents des Ligues régionales. Lorsqu’elle est conçue pour une discipline particulière, elle est subordonnée aux règlements de celle-ci.

L’homologation de l’installation doit être sollicitée par le Président de la Société de tir concernée auprès de la Ligue régionale dont elle dépend.

La demande est instruite par la Commission régionale d’homologation, composée au moins du :

Président de la Ligue concernée, ou son représentant,
Président de la Commission régionale d’arbitrage ou son représentant, – Responsable Gestion Sportive de la Ligue ou son représentant.

La présence des personnes ci-après est souhaitable :

Le Conseiller technique régional, si la Ligue en est pourvue,
Le Président du Comité départemental ou son représentant,
Les responsables des commissions régionales ou nationales spécialisées dans la ou les disciplines prévues pour être pratiquées sur l’installation peuvent être associés ou consultés.

La Commission établit un rapport circonstancié, inséré au dossier et transmis à la ligue. Le Président de la Ligue émet un avis et adresse l’ensemble du dossier à la FFTir.

La Direction technique nationale FFTir établit la synthèse du dossier et adresse à la Ligue après visite complémentaire éventuelle de l’installation par un cadre technique :

Le certificat d’homologation, signé par le Président et le DTN,
Les éléments techniques concernant la décision d’ajourner, de refuser, partiellement ou en totalité, l’homologation de l’installation.

¨ NORMES SPORTIVES FÉDÉRALES – RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ

Un stand de tir, par sa conception et sa réalisation ne doit pas permettre à un projectile d’échapper à la structure, dans des conditions normales de tir, en conservant une énergie suffisante pour présenter un danger, pour les biens et les personnes. Si aucun obstacle ne fait office d’écran protecteur une distance de sécurité minimum de 1500m doit séparer le stand de tir de toute habitation ou de voies ouvertes à la circulation publique.

Cette distance peut être modulée en fonction de la longueur du stand et des munitions utilisées. Pour les stands plateaux le périmètre de sécurité est de 250m si aucun obstacle ne fait office d’écran protecteur. Il est fixé au 2^e alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 17 juillet 1990 (JO du 23 août 1990) relatif aux garanties de technique et de sécurité que doivent présenter les établissements d’activités physiques et sportives où sont pratiquées des activités de tir aux armes de chasse.

La mise en œuvre pratique des activités de tir sportif nécessite la vigilance des Présidents des Sociétés de tir, afin que les installations homologuées pour la pratique du tir sportif ne soient pas utilisées à d’autres fins que celles définies :

par les termes de la présente homologation,
par les dispositions de conventions écrites établies entre le Président de la Société de tir ou le gestionnaire de l’installation et tout organisme public ou privé habilité dont la pratique du tir fait partie des activités à titre principal ou accessoire.

La Commission régionale d’homologation effectuera les contrôles par rapport à :

La sécurité liée à la pratique du tir sportif et à l’organisation interne du (des) stand(s) (aménagement de protections, pas de tir, pare-balles, buttes de tir, murs latéraux…) par l’examen des plans et du schéma des installations lors de la visite.
La conformité des installations avec les règlements sportifs de la ou des disciplines pratiquées (distances, hauteur des cibles en site et en azimut, dimensions des postes de tir…).
La prise de connaissance du règlement intérieur de l’installation concernant les modalités d’organisation des activités (tirs, entraînements, compétitions, manifestations, etc.).
Les pratiques de tir annexes susceptibles d’être accueillies sur les sites considérés.

L’affichage : Toute installation homologuée doit afficher, de manière visible et accessible à tous les usagers, les documents suivants :
Obligations liées aux EAPS (cf, page 4)
Les règles de sécurité édictées par la FFTir ;
Les informations relatives à la prévention de l’exposition au plomb ;
La copie du ou des certificats d’homologation fédérale en cours de validité.

Les documents diffusés par la FFTir servent de référence.

Les Cadres techniques de la FFTir, nationaux, régionaux ou fédéraux, pourront être sollicités pour avis-techniques.

¨ DÉCLARATION D’EXPLOITATION D’ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP)

Les Présidents des Sociétés de tir qui organisent la pratique sportive au sein d’installations doivent solliciter auprès des services municipaux (ou de la préfecture de Police pour Paris) les autorisations administratives nécessaires.

Déclaration aux Services municipaux :

Au titre d’établissement pouvant recevoir du public, une installation de tir fait l’objet d’une déclaration d’activité et d’une décision d’ouverture qui relève de la compétence du maire de la commune sur le territoire de laquelle elle est située. Sur demande du Président de la Société de tir, le maire délivrera l’autorisation d’ouverture après avis de la Commission de sécurité compétente.

La déclaration d’activités et la décision d’ouverture sont liées aux enquêtes préalables, réalisées pour évaluer les modalités de fonctionnement et les phénomènes extérieurs occasionnés par les activités qui s’y déroulent.

Rappels sur les obligations d’un Établissement d’Activité Physique et Sportive (EAPS).

Tous les exploitants d’Établissements d’Activités Physiques et Sportives (EAPS) doivent respecter les clauses ci-après :

⁃ Obligation d’honorabilité : les dirigeants et les encadrants de l’établissement ne doivent pas faire l’objet de condamnations incompatibles avec l’enseignement ou la gestion d’activités physiques et sportives ; (Article L212-9, Article L322-1 et Articles L321-1 à L321-9 du Code du Sport)

⁃ Souscription à un contrat d’assurance : l’exploitant doit souscrire un contrat d’assurance couvrant sa responsabilité civile, celle de ses préposés ainsi que celle de ses pratiquants, pour l’ensemble des activités organisées sous l’égide de la FFTir ; (Article L321-1 et Articles D3211 à D321-5 du Code du Sport)

⁃ Respect des normes d’hygiène et de sécurité : l’établissement doit être conforme aux règles en vigueur en matière d’hygiène et de sécurité afin de garantir la protection des usagers. (Articles L322-2 et R322-7 du Code du Sport)

⁃ Affichage des informations règlementaires : les informations obligatoires doivent être affichées de manière visible dans l’établissement (règles de sécurité, diplômes, numéro d’urgence, etc.) ; (Articles R322-4 et R322-5 du Code du Sport)

⁃ Mise à disposition du matériel de premiers secours : l’exploitant doit disposer d’une trousse de secours ainsi qu’un moyen de communication permettant d’alerter rapidement les services d’urgence ; (Article R322-4 du Code du Sport)

⁃ Déclaration des accidents graves : tout accident grave survenu dans l’établissement doit être signalé à la S.D.J.E.S. (Service Départemental à la Jeunesse, l’Engagement et aux Sports) ; (Article R322-6 du Code du Sport). Par ailleurs, le décret n°2018-1186 du 19 décembre 2018 précise l’obligation de détenir un DAE pour les ERP de catégorie 5.

o Lien : https://portail-educateurs-etablissements.sports.gouv.fr/declaration-incidentaccident-grave/declaration/accueil

⁃ Contrôle administratif : l’exploitant doit se soumettre aux contrôles de l’autorité administrative compétente. (Article L111-3 du Code du Sport).

DOCUMENTS À JOINDRE AU DOSSIER

Pièces administratives o Carte d’identité du club (téléchargeable dans l’intranet ITAC de la FFTir) o Règlement intérieur de l’association

o Procès-verbal de la commission municipale ou départementale de sécurité ou notification d’autorisation d’ouverture délivrée par la mairie (le cas échéant)

Pièces techniques o Plan de situation de l’installation au 1/10 000° faisant apparaitre :
Les moyens d’accès ;
Les agglomérations et habitations avoisinantes ;
L’orientation et les vents dominants (pour prévention des nuisances sonores potentielles)
Les zones de tir sur l’installation (à préciser obligatoirement) o Plan de masse des installations au 1/500° et Plan en coupe des installations au

1/500° (ou dans une échelle permettant une bonne lecture du plan)

Indiquer le type et les moyens de clôture du périmètre ;
Préciser la nature des moyens de protection, latéraux et frontaux, par exemple :
- Position, dimensions et nature des casquettes et des pare-balles ;
- Dimensions et nature des murs latéraux ;
- Dimensions et nature des buttes de tir ;
- Mentionner les protections ou les ouvrages de sécurité existants ;
- Indiquer l’existence du périmètre de sécurité de 1 500 m
Indiquer les accès et les moyens de contrôle de ceux-ci ;
Indiquer les équipements complémentaires éventuels ;
Indiquer les mesures de sécurité (incendie, secours)
Indiquer les moyens de communication existant sur l’installation o En complément des plans suffisamment clairs, des photographies prises, en direction des cibles, en position de tir depuis un poste de tir (debout et/ou couché) devront être jointes au dossier
Avis de la commission régionale d’homologation visée par le Président de la Ligue

Cette homologation est valable pour une durée de 8 ans à compter de la date de délivrance du certificat. Elle est révisable à tout moment sur demande du Président de Ligue ou sur décision fédérale.

Dossier complet à transmettre par la Ligue régionale de Tir de rattachement à la FFTir. Cette dernière conservera le dossier et retournera à la Ligue et à l’association concernée le certificat d’homologation par courriel, le cas échéant.

FICHE DE VISITE DES INSTALLATIONS

Textes de références :
- Article R131-33 du code du sport relatif aux compétences des fédérations délégataires o Article R312-40 du code de la sécurité intérieure relatif à l’acquisition et la détention d’armes de catégorie B dans le cadre du Tir sportif
- Décret n°2023-557 modifiant le régime des armes et munitions o Articles L1311-1 et L1311-2 du code de la santé publique relatif à la protection de la santé o Articles R1336-1 et suivants du code de la santé publique relatif à la prévention des risques liés au bruit
- Arrêté du 28 avril 2020 relatif aux avis favorables et aux attestations délivrés par les fédérations ayant reçu délégation du ministre chargé des sports prévus par l’article R 3125 du code de la sécurité intérieure

VISITE EFFECTUÉE PAR :

Président (e) de Ligue :

________________________________________________________________

Président (e) de la Commission régionale d’homologation :

________________________________________________________________

Référent (e) de la Commission Nationale Sportive Tir Sportif de Vitesse (le cas échéant) :

________________________________________________________________

Référent (e) de la Commission Mixte Nationale Précision Rifle (le cas échéant) :

________________________________________________________________

Président (e) de la Commission régionale d’arbitrage :

________________________________________________________________

Responsable Gestion Sportive de la Ligue :

________________________________________________________________

Date de la visite : ____________________________

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

TITRE DE L’ASSOCIATION : ……………………………………………………………….

N° AFFILIATION FFTIR : ……………………………………………………………………

DATE AFFILIATION FFTIR : …………………………………………………………………

SIÈGE SOCIAL : ………………………………………………………………………………

TÉLÉPHONE DE L’ASSOCIATION : ……………………………………………………….

COURRIEL ASSOCIATION : …………………………………………………………………

PRÉSIDENT(E) : ……………………………………………………………………………

TÉLÉPHONE : ………………………… COURRIEL : …………………………

DIRECTEUR DE TIR

NOM ET PRÉNOM DIRECTEUR(TRICE) DE TIR : ………………………………………………….

TÉLÉPHONE : ………………………… COURRIEL : …………………………

AUTRE FONCTION DANS L’ASSOCIATION : ……………………………………………..

INSTALLATIONS SPORTIVES

Conformément à l’article 4 – Affiliation des statuts fédéraux, une association doit obligatoirement disposer d’installations sportives homologuées pour être affiliée à la Fédération Française de Tir.

ADRESSE(S) DES INSTALLATIONS SPORTIVES :

………………………………………………………………………………………………….

L’ASSOCIATION EST-ELLE PROPRIÉTAIRE DES INSTALLATIONS ? si oui, fournir le titre de propriété des installations.

OUI NON

SI NON, L’ASSOCIATION A-T-ELLE UNE CONVENTION AVEC UNE ENTITÉ HORS FFTIR

(municipalité, particulier, etc.) ? si oui, fournir la convention ou bail de location

OUI NON

Si oui, préciser :

Date de signature du document : …………….

Durée de la convention / du bail : …………….

LES INSTALLATIONS SPORTIVES VISÉES SONT-ELLES AMENÉES À ÊTRE UTILISÉES PAR

D’AUTRES ASSOCIATIONS AFFILIÉES À LA FFTIR (DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION D’UTILISATION ? Si oui, fournir les conventions correspondantes

OUI NON

Préciser ci-dessous les numéros et noms des associations utilisatrices des installations :

N° FFTir : Nom Association :

N° FFTir : Nom Association :

N° FFTir : Nom Association :

Date d’homologation FFTir antérieure éventuelle : ……………………………………………

AFFICHAGE

COPIE DES DIPLÔMES DES PERSONNES EXERÇANT CONTRE RÉMUNÉRATION (LE CAS ÉCHÉANT) :

OUI NON

COPIE DES CARTES PROFESSIONNELLES (LE CAS ÉCHÉANT) :

OUI NON

PLAN DE SECOURS COMPORTANT LES ADRESSES ET NUMÉROS DE TÉLÉPHONE DES

PERSONNES ET ORGANISATIONS SUSCEPTIBLES D’INTERVENIR EN CAS D’URGENCE :

OUI NON

ATTESTATION DU CONTRAT D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE SOUSCRIT PAR LA FFTIR :

OUI NON

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION

OUI NON

INFORMATIONS RELATIVES À LA PREVENTION DE L’EXPOSITION AU PLOMB :

OUI NON

À joindre au dossier :

Liste des personnes exerçant contre rémunération
Liste des personnes disposant de cartes professionnelles

SÉCURITÉ ET RÈGLES TECHNIQUES

Informations générales :

LES INSTALLATIONS ONT-ELLES REÇU LA VISITE DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ

MUNICIPALE OU DÉPARTEMENTALE ?

OUI NON

AVIS DE CETTE COMMISSION : FAVORABLE DÉFAVORABLE

EXISTENCE D’UNE TROUSSE DE SECOURS : OUI NON

MOYEN D’ALERTER RAPIDEMENT LES SECOURS : OUI NON

Prévention de l’exposition au plomb :

POINT D’EAU ACCESSIBLE AUX TIREURS POUR LE

LAVAGE DES MAINS : OUI NON

À DÉFAUT, SOLUTION ALTERNATIVE D’HYGIÈNE

DES MAINS MISE À DISPOSITION : OUI NON

*Si oui, préciser la nature et l’emplacement :

………………………………………………………………………………………………………………………

À joindre au dossier :

– Rapport commission de sécurité municipale ou départementale (le cas échéant)

À défaut, l’autorisation d’ouverture délivrée par la mairie

L’ASSOCIATION DISPOSE-T-ELLE D’UNE AUTORISATION DE DÉTENTION D’ARMES ?

OUI NON

LES INSTALLATIONS POSSÈDENT-T-ELLE D’UN COFFRE-FORT OU D’UNE ARMOIRE FORTE ?

OUI NON

Y A-T-IL D’AUTRES MOYENS POUR CONSERVER LES ARMES ?

OUI NON

*Si oui, préciser :

LE REGISTRE JOURNALIER DE PRÉSENCE EST-IL MIS EN PLACE ?

OUI NON

SÉCURITÉ ET RÈGLES TECHNIQUES

Disciplines FFTir pratiquées sur le stand : ________________________________________________

Remplir une page par pas de tir en fonction de la discipline pratiquée. Dupliquer la page si plusieurs pas de tir sont à homologuer.

Description des mesures de sécurité des installations :

Longueur de la casquette à partir de la ligne de tir (le cas échéant) :

Est-elle protégée ou doublée ? Si oui, comment ? :

Pare-balles (indiquer le nombre si existants) :

Autres moyens de protections (murs latéraux, buttes, grillage de protection) ?

Respect des normes techniques :

Hauteurs des cibles conformes aux règlements des disciplines régies par la FFTir:

Distances de tir conformes aux règlements des disciplines régies par la FFTir:

Éclairage du stand (cibles et pas de tir – uniquement 10 m) :

Respect des normes techniques : OUI NON

Observations (non-respect des normes techniques :

TIR SPORTIF DE COMPÉTITION CAPACITÉ DES STANDS

Le tableau synoptique ci-dessous récapitule le nombre de postes minimum obligatoire par niveau que devront comporter les installations sportives homologuées :

DISCIPLINES	CLUB	DÉPT^AL	RÉGIONAL	NATIONAL	INTERN^AL	OBSERVATIONS
ARBALÈTE Field 18 m & IR 900 Match 10 m Match 30 m		5 20 5	10 30 10	20 40* 20	30* 60* 30*	(1) CDF 30* (1) CDF 30*
ARMES ANCIENNES 25 m 50 m 100 m Plateau		10 10 5 1	20 20 10 1	30 30 16 2	40* 40* 20* 2*
BENCH-REST Rimfire 50 m 100 / 200 / 300 m		5	10	20 15	20*
CARABINE 10 m 50 m 300 m Cible mobile 10 m Cible mobile 50 m		20 10 5 1 1	30 20 10 1 2	40* 40* 20 3 2	80* 80* 30* 3* 2*	(1) CDF 260* (1) CDF 260*
PISTOLET 10 m 25 m Vitesse Olympique 50 m		20 10 10	30 20 20	60* 40* 40*	80* 60* 60*	(1) CDF 260* (1) CDF 60* (1) CDF 60*
PLATEAU Fosse Olympique Skeet Olympique		1 1	2 2	3* 3*	5* 5*	(1) CDF 5 et CDFC 2 * (1) CDF 5 et CDFC 2 *
SILHOUETTES MÉTALLIQUES Field Pis/Cara PC Gros & Petit Calibre Carabine GC		Dont 1 3 5	poste d’essai p d’essai p 5 9	our les départe our les nationau 10 18	mentaux et régi x et internatio 10 18	onaux et 2 postes naux
TIR SPORTIF DE VITESSE		3	7	15	20*	Matchs organisés simultanément
PRECISION RIFLE		3	8	16	20
TIR AUX ARMES RÉGLEMENTAIRES 25 m 50 m 200 m (possible 100m sur championnats départementaux uniquement)		10 10 5	20 20 10	30 30 18

* et plus

(1) minimum nécessaire à l’organisation d’un Championnat de France

SYNTHÈSE ET SUITES À DONNER

Travaux à réaliser (le cas échéant) :

Impressions générales et remarques :

Suites à donner :

avis favorable pour une homologation partielle

avis favorable pour une homologation complète

avis défavorable

Le soussigné propose que les pas de tir mentionnés dans le tableau ci-dessous soient classés comme installation de tir homologuée à titre sportif :

DISCIPLINE*	DISTANCE	NB POSTES	NIVEAU	OBSERVATIONS

Discipline* : Veuillez indiquer dans la case correspondante les disciplines référencées ci-dessus p. 13. Tableau : Tir sportif de compétition – capacité des stands.

Nom et signature du Président (e)de la Commission d’homologation ou du CTS ou de leur représentant :

Nom et signature du référent(e) de la Commission Nationale de la discipline (le cas échéant) :

Nom et signature du Président (e)de la Ligue de Tir :

Date :

Stand de tir

Création et homologation

TIR SPORTIF DE COMPÉTITION CAPACITÉ DES STANDS

1. Objectif de l’homologation

2. Organisation de la procédure

3. Exigences de sécurité

4. Conformité réglementaire

5. Conformité sportive

6. Documents à fournir

7. Contrôles réalisés lors de la visite

8. Capacités et niveaux de compétition

9. Décisions possibles

Plan d’action recommandé avant une demande d’homologation

DOSSIER HOMOLOGATION

MODALITÉS & PROCÉDURE D’HOMOLOGATION

DOCUMENTS À JOINDRE AU DOSSIER

FICHE DE VISITE DES INSTALLATIONS

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

INSTALLATIONS SPORTIVES

AFFICHAGE

SÉCURITÉ ET RÈGLES TECHNIQUES

SÉCURITÉ ET RÈGLES TECHNIQUES

Disciplines FFTir pratiquées sur le stand : ________________________________________________

TIR SPORTIF DE COMPÉTITION CAPACITÉ DES STANDS

SYNTHÈSE ET SUITES À DONNER